Editeur : le site lespatachons.com est produit Astrid Bouvy, auto-entrepreneuse immatriculée au registre du commence de Rouen sous le numéro de SIRET : 527 872 899 000 36, dont le siège social est situé 2971 route de Neufchâtel 76230 Isneauville.
Directeur de publication : Eric Mosnier-Thoumas en sa qualité de d’administrateur du site. Toute réclamation sera traitée par email: lespatachons@hotmail.com
Les Patachons s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Les Patachons ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
En conséquence, Les Patachons décline toute responsabilité :
– pour toute interruption du site
– survenance de buggs
– pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
– pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
– et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, natures ou conséquences et ce y compris notamment les coûts pouvant survenir du fait de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données, ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier
Propriété intellectuelle
Les Patachons propose de l’ennoblissement textile et décoratifs. Toutes les créations qui y sont présentes sont la propriété de les Patachons et de sa créatrice. Elles sont protégées au titre des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Toute contrefaçon ou reproduction même partielle est passible de poursuites judiciaires.
Toute utilisation ou reproduction sans autorisation des textes, illustrations, commentaires, photos, fiches produits et articles présents sur ce site sont strictement interdites (art.4.335-3) car elles sont protégées par des droits d’auteur et, de façon générale, par les principes de droits de propriété intellectuelle.
Le contenu du site la société Les Patachons ne peut être copié. Il ne peut être ni modifié, ni placé sur un autre site ni publié sous une quelconque forme sans une autorisation écrite préalable de la société Les Patachons. Les Patachons ne donne d’aucune manière et en aucun cas l’autorisation d’utiliser sa propriété intellectuelle.
Loi applicable
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme.
En cas de litige ou de réclamation, l’acheteur s’adressera en priorité à l’entreprise Les Patachons pour obtenir une solution amiable.
Protection des données personnelles
Les informations nominatives recueillies sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes ainsi que l’établissement des factures.
Conformément à la loi “Informatique et Libertés”, le traitement des informations nominatives fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L) sous le n°(en cours). Le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès la société Les Patachons.
Les Patachons s’engage à ne jamais communiquer les coordonnées de ses clients à un tiers, à l’exception des entreprises réalisant les opérations de transport et de livraison pour les produits commandés par le client.